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Télétravail : une nouvelle version du protocole sanitaire devrait être publiée ce soir

31 août 2021

La Ministre du travail, Madame Elisabeth Borne, a annoncé hier qu’une nouvelle version du protocole sanitaire applicable en entreprise devrait être publiée ce soir, et entrer en vigueur mercredi 1er septembre.

Cette nouvelle version devrait encore assouplir les règles relatives au télétravail.

Pour rappel, depuis le 9 juin dernier, le protocole sanitaire permet aux entreprises de faire revenir leurs salariés sur site plusieurs jours par semaine, mais prévoit que « les employeurs fixent, dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, pour les activités qui le permettent ».

Dans la nouvelle version du protocole, adressée hier aux partenaires sociaux, cette recommandation est supprimée :

« Le télétravail est un mode d’organisation de l’entreprise qui peut participer à la démarche de prévention du risque d’infection au SARS-CoV-2 et permettre de limiter les intéractions sociales aux abords des lieux de travail et sur les trajets domicile-travail. L’accord national interprofessionnel (ANI) du 26 novembre 2020 pour une mise en œuvre réussie du télétravail constitue un cadre de référence utile pour sa mise en œuvre. A ce titre, les employeurs fixent dans le cadre du dialogie social de proximité les modalités de recours à ce mode d’organisation du travail en veillant au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l’isolement des salariés en télétravail ».

Concrètement, à partir de mercredi, les entreprises qui le souhaitent devraient ainsi pouvoir faire revenir leurs salariés sur site cinq jours sur cinq.

Les autres dispositions du protocole sanitaire ne devraient quant à elles pas être modifiées.