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L’été sera chaud : réactivation du plan canicule

3 juillet 2020

Météo France a annoncé que la période estivale serait propice à la survenance de « vagues de chaleur ». Aussi, une instruction interministérielle du 29 mai 2020 a reconduit les dispositions de l’instruction du 22 mai 2018 relative au Plan canicule.

 

Le Haut Conseil de la Santé Publique avait préalablement indiqué qu’il n’y avait pas « d’incompatibilité entre les mesures barrières recommandées pour la maitrise de la diffusion du virus et les actions recommandées dans le plan national canicule ». Néanmoins, certaines de ces recommandations doivent faire l’objet de quelques adaptations afin de prendre en compte le nouveau risque épidémique. A ce titre, les règles de prévention de la transmission du virus Covid-19 et notamment, les règles en matière de distanciation physique, d’hygiène des mains et de port d’un masque doivent continuer à s’appliquer.

 

En dernier lieu, l’institut national de recherche et de sécurité (INRS) a apporté certaines précisions sur ces sujets dans le cadre d’un communiqué de presse du 25 juin 2020.

 

Notamment trois points de vigilance :

 

  • Port du masque : L’INRS précise que le port du masque reste obligatoire si l’entreprise n’est pas en mesure de faire respecter les règles de distanciation sociale, tout en suggérant le post de visières en complément du masque notamment en cas de contact avec le public.

 

Néanmoins, en cas de température élevée, l’INRS appelle les entreprises à mettre en place des mesures alternatives afin de garantir la santé et la sécurité des salariés, notamment en « repensant l’organisation du travail, l’aménagement des locaux et des postes de travail », par exemple en aménageant les horaires de travail afin de bénéficier des heures les moins chaudes de la journée ou d’augmenter la fréquence et la durée des pauses. 

 

  • Limitation de l’utilisation de la climatisation : l’aération des locaux par une ventilation mécanique sans recyclage d’air ou par l’ouverture des fenêtres doit être privilégiée. Aussi, l’utilisation de la climatisation doit être limitée, les débits de soufflage devant rester faibles afin de limiter toute propagation du virus. Au demeurant, les systèmes de climatisation et de ventilation doivent faire l’objet d’un entretien par les prestataires en charge de leur mise en place.

 

Dans le cadre de la circulaire du 29 mai dernier, le gouvernement rappelait déjà que « l’utilisation de ventilateur dans les espaces collectifs clos ou semi-clos est contre-indiquée, dès lors que plusieurs personnes sont présentes dans cet espace en même temps, si le flux d’air est dirigé vers les personnes ».

 

  • Evaluation des risques : Le gouvernement précise au demeurant qu’au titre de son obligation de sécurité, l’employeur doit s’assurer d’une réévaluation quotidienne des risques encours par les salariés. En fonction des résultats de cette réévaluation quotidienne, l’employeur est appelé à (i.) aménager l’organisation du travail afin de garantir la santé et la sécurité des travailleurs et/ou (ii.) réexaminer la liste des personnes susceptibles de pouvoir télétravailler (tout particulièrement s’agissant des personnes à risques).

 

L’employeur doit enfin s’assurer de la mise à jour de son document unique d’évaluation des risques (et de procéder le cas échéant à la consultation de ses représentants du personnel sur cette mise à jour) afin d’y consigner les mesures prises en vue de la limitation de ces risques.

Voir document

http://www.inrs.fr/header/presse/Covid-19-et-travail-par-forte-chaleur.html