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Coronavirus : le recours à l’activité partielle simplifié et facilité

11 mars 2020

De nombreuses entreprises sont impactées par l’épidémie de Coronavirus Covid-19 qui sévit actuellement en France et doivent faire face à une importante baisse d’activité (liée notamment à des difficultés d’approvisionnement, à l’interdiction des rassemblements de plus de 1.000 personnes ou encore à une baisse de fréquentation des magasins).

 

Ces entreprises sont issues de secteurs variés (hôtellerie, commerce, restauration, transport aérien, évènementiel…).

 

Face à l’épidémie du Coronavirus Covid-19, le Gouvernement a mis en place des mesures de soutien immédiates aux entreprises, dont le maintien de l’emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé.

 

Les Ministres de l’Économie et du Travail ont annoncé le 9 mars 2020 que le montant de l’allocation d’activité partielle serait porté par décret au montant du Smic net, soit 8,04 € par heure.

 

Le ministère du Travail a par ailleurs donné instruction aux DIRECCTE de traiter prioritairement les demandes liées au Covid-19 afin de réduire fortement le délai effectif d’instruction. La Ministre du Travail a fixé pour objectif aux DIRECCTE de maintenir à 48 heures le délai de réponse aux demandes de prise en charge de l’activité partielle, en dépit d’une hausse attendue des demandes.